Archives de l’auteur : forcesdudroit

Professeur des Universités Formation 2012 Agrégation de droit public 2010 Doctorat en droit international public (mention très honorable), Université Panthéon-Assas Thèse : La détermination de l’objet du litige dans le procès international, sous la direction du Professeur Jean Combacau 2002 … Lire la suite →

Professeur Publications récentes 1. Baugard D.,  « Les stages (2006-2011) », Droit social, mars 2012, p. 238-249.  2. Baugard D.,  « Le contrat de sécurisation professionnelle », Revue de droit du travail, octobre 2011, p. 570-571.   3. Baugard D., « Le sauvetage du forfait-jours : tour de … Lire la suite →

Professeur de droit Thèmes de recherche – Droit fiscal – Droit administratif – Théories du droit Publications récentes Pelletier  M., « Chronique de droit constitutionnel fiscal 2015 », Dr. fisc., n° 10, 2016, comm. 208. Pelletier  M., « La notion de … Lire la suite →

Professeur de droit Curriculum vitae Thèmes de recherche – Droit international public: contentieux international, droit international général – Droit public: droit de la fonction publique Publications récentes 1. Iten J.L., « L’indemnisation chômage du fonctionnaire non réintégré », AJDA, 2012, 10p. 2. Iten … Lire la suite →

Professeur de droit Thèmes de recherche Droit constitutionnel Droit comparé Droit administratif Publications  Tourbe M., « L’utilisation de la métaphore darwinienne par Woodrow Wilson. L’argument de l’évolutionnisme au service du réformisme constitutionnel », in Tristan Pouthier (dir.), Droit constitutionnel et sciences de … Lire la suite →

Professeur de droit public à l’Université de Paris 8 Saint Denis Thèmes de recherche Le droit des organisations internationales, et notamment la responsabilité des organisations internationales Le droit administratif international Les instruments de codification du droit international Le droit intertemporel … Lire la suite →

Professeur de droit public à l’Université de Paris 8 Saint Denis Thèmes de recherche Droit de l’Union européenne; Protection comparée des droits fondamentaux; Rapports entre les ordres juridiques; Démocratie participative et représentative au sein de l’Union européenne. Publications récentes Commentaires … Lire la suite →

Professeur de droit public à l’Université de Paris 8 Saint Denis Thèmes de recherche -Relations entre l’ordre juridique interne et l’ordre juridique de l’Union européenne, étudiées au travers de la jurisprudence administrative et constitutionnelle. -Rapports entre la puissance publique et … Lire la suite →